Ecorénovation : des travaux en copropriété

La rénovation thermique des bâtiments existants est essentielle. Les anciens bâtiments sont souvent pollueurs et de grands consommateurs d’énergie. Les rénovations sont moins fréquentes dans l’habitat collectif que dans l’habitat individuel car leur mise en oeuvre est plus complexe. Elles sont pourtant bénéfiques pour la réduction des charges et la maitrise de sa consommation.

L’accord de la COP 21 rend prioritaire les rénovations des bâtiments.

  • Les objectifs de la rénovation thermique

La rénovation thermique des bâtiments a plusieurs objectifs :

– veiller à la qualité du bâti et du patrimoine

– aller plus loin que de simples travaux cosmétiques

– travailler sur les performances énergétiques

Des travaux d’envergure sont menés en collaboration avec les conseils syndicaux, les architectes, les bureaux d’études, les agences publiques et les entreprises.

  • Comment mettre en place la rénovation thermique ?

Le conseil syndical et le syndic doivent faire le bilan énergétique de la copropriété, seul moyen pour savoir de quoi on part et de quoi on parle.

Il est important de bien mettre à jour le cahier d’entretien obligatoire depuis 2011. A la suite de ces bilans énergétiques, les copropriétaires pourront décider de réaliser des travaux d’économie d’énergie. Ces programmes de travaux doivent avoir l’adhésion des copropriétaires, du conseil syndical et du syndic et pour cela ils doivent être adaptés à la copropriété.

Un Diagnostic Technique Global est obligatoire d’ici le 1er janvier 2017 avec la loi Alur, l’objectif est d’en savoir plus sur l’état général de l’immeuble. il est généralement effectué tous les 10 ans.

  • Quel est l’accompagnement de SLCI Espace Immobilier ?

Votre syndic vous accompagne pour faire un état des lieux, identifier les besoins de la copropriété (analyse approfondie de la situation), rédiger le cahier des charges d’audit énergétique, consulter les intervenants, faire la médiation entre tous les intervenants, aider au montage des financements (plan de financement bien construits), aider à la négociation des contrats…

SLCI Espace Immobilier vous accompagne tout au long de l’opération de travaux énergétiques (durée moyenne de 2 à 5 ans).

Vous êtes intéressés ?  Contactez-nous !

  • Comment le financer?

De nombreuses aides peuvent être mobilisées pour financer une partie des travaux votés.

Ecoreno’v : Service de la Métropole de Lyon, soutenu par la région Auvergne-Rhône-Alpes et l’ADEME pour conseiller et accompagner les projets d’éco-rénovation de l’habitat privé, c’est-à-dire entreprendre des travaux qui visent à améliorer les performances énergétiques du bâtiment en agissant de manière globale.

Les copropriétaires peuvent bénéficier d’aides financières attribuées par la Métropole en fonction de différents critères comme le niveau de performance énergétique atteint. Elle peut aller de 2 000 à 3 500 € par lot.

Retrouvez la fiche pratique éditée par la Métropole >> Fiche pratique

Certaines communes proposent également des aides complémentaires aux aides classiques >> liste de aides des communes

Eco Prêt Copropriété (sous certaines conditions) : pour financer des travaux de rénovation énergétique entrepris sur les parties et équipements communs d’un immeuble en copropriété ainsi que certains travaux d’intérêt collectif réalisés sur des parties privatives. Il est cumulable avec un éco prêt individuel : 10 000 € par logement et jusqu’à 30 000 €.

Plus d’informations >> sur l’ANIL  /  Plus d’informations >> sur le site du gouvernement

Emprunt collectif : Il est possible de souscrire à un emprunt collectif, prêt accordé par une banque à la copropriété pour financer des travaux réalisés sur les parties communes ou sur parties privatives pour des travaux d’intérêts collectifs.

Prêts complémentaires : Prêt Amélioration de l’Habitat de la CAF / MSA, prêt adossé à un livret Développement Durable, Prêt travaux d’Action Logement, prêts des distributeurs d’énergie, des professionnels du chauffage et de l’isolation

La TVA à taux réduit : elle est applicable sur les travaux d’amélioration de la qualité énergétique des logements achevés depuis plus de 2 ans.

le CITE – Crédit d’Impôt pour la Transition Énergétique : avantage fiscal applicable jusqu’au 31 décembre 2016 qui permet  de déduire des impôts sur le revenu un pourcentage des dépenses liées à la fourniture voire à l’installation d’équipements performants. Pour les travaux réalisés sur les parties communes d’un immeuble en copropriété, chaque copropriétaire peut bénéficier d’un crédit d’impôt calculé proportionnellement à sa quote-part.

Le Fonds de travaux : obligatoire avec la Loi Alur à partir du 1er janvier 2017 pour les copropriétés de plus de 10 lots. Ce fonds est financé par une cotisation annuelle obligatoire versée par les copropriétaires.

D’autres aides peuvent venir compléter le financement des quotes-parts : le certificat d’énergie, le tiers financement, les aides des collectivités locales, le fonds de travaux, les aides de l’ANAH…

  • Pour aller plus loin

Guide l’ADEME >>  « Economie d’énergie, confort, revalorisation du patrimoine : rénovation énergétique en copropriété »